BUDGET PRIMITIF 2012 LES MOYENS D’INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORTL'AIDE AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/10/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CTV DE LA REGION MULHOUSIENNE, DES TROIS PAYS ET DE COLMAR FECHT ET RIEDAIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELSDES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS- 3ÈME PROGRAMMATION 2011 -
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/10/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LE SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIFAIDES AUX COMITES DEPARTEMENTAUX, AUX CLUBS SPORTIFS, A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX TITULAIRES DU BAFA BAFD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/10/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE SPORTIVE DEPARTEMENTALE EVOLUTION DES AIDES AUX CLUBS SPORTIFS
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/10/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LE SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORTSOUTIEN A L'ORGANISATION DU RALLYE DE FRANCE-ALSACE 2011
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORTSOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIFL'AIDE AUX CLUBS SPORTIFS ET AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELSDES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS- 2ÈME PROGRAMMATION 2011 -
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX CLUBS SPORTIFS ET AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL POUR LES MANIFESTATIONS ET CONGRES NATIONAUX SE DEROULANT DANS LE HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX CLUBS SPORTIFS, A L'ANTENNE DU CREPS ET AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/05/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/05/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/04/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX CLUBS SPORTIFS.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/04/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX COMITES DEPARTEMENTAUX SPORTIFS, AUX CLUBS SPORTIFS, AUX ORGANISATEURS DE DIVERS CONGRÈS DANS LE DÉPARTEMENT ET AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 1ÈRE PROGRAMMATION 2011 -
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES SPORTS, AU SPORT SCOLAIRE, AUX CLUBS SPORTIFS ET AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/02/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/02/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A L'ANIMATION SPORTIVE LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin